Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA SOLUTION GLOBALE DE TELEMEDECINE
H4D, SAS

Numéro de dépôt :
4332043
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/01/2027
LA SOLUTION GLOBALE DE TELEMEDECINE de H4D

Présentation de la marque LA SOLUTION GLOBALE DE TELEMEDECINE

Déposée le 24 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H4D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA SOLUTION GLOBALE DE TELEMEDECINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H4D domicilié(e) 92 avenue Kléber - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 326 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H4D, M. BAUDINO Franck domicilié(e) 92 AVENUE Kléber - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA SOLUTION GLOBALE DE TELEMEDECINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOLUTION GLOBALE DE TELEMEDECINE arrivera à expiration en date du 24 janvier 2027.

H4D a également déposé les autres marques suivantes : Espace MédiaSanté (EMS) , H 4 D Health for Development , H4DEVICE , GLOBAL TELEMEDECINE SOLUTION , MédiaSanté , Unité Médicale Autonome (UMA) , TELESEMIOLOGY , Centre de MédiaSanté (CMS) , TELESEMIOLOGIE , H4D Health for Development


H4D, SAS - 92 avenue Kléber - 75016 - PARIS - France - SIREN 503326506


H4D, M. BAUDINO Franck - 92 AVENUE Kléber - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Appareils et instruments chirurgicaux ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.